CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 27 avril 2026

Les délibérations à voter seront :

1. DÉSIGNATION DE REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE L’AGENCE LOCALE DE L’ÉNERGIE ET DU CLIMAT (ALEC)
2. CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DÉPÔT DES LISTES
3. CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES – DÉSIGNATION DES MEMBRES
4. CONSTITUTION D’UNE COMMISSION DE CONCESSIONS ET COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PERMANENTES – DÉPÔT DES LISTES EN VUE DE LA DÉSIGNATION
5. CONSTITUTION D’UNE COMMISSION DE CONCESSION ET COMMISSION DE DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC PERMANENTES – DÉSIGNATION DES MEMBRES
6. CONSEILLER NUMÉRIQUE – CONVENTION DE MUTUALISATION AVEC LES COMMUNES DE FLÉVILLE-DEVANT-NANCY, HEILLECOURT ET HOUDEMONT ET MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS
7. MARCHÉS PUBLICS – MODIFICATION DE LA CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES POUR L’ACQUISITION DE MATÉRIELS ET CONSOMMABLES D’HYGIÈNE ET D’ENTRETIEN DES LOCAUX
8. CESSION D’UNE EMPRISE DE LA PARCELLE AH 606 – IMPASSE EMILE ZOLA
9. CESSION D’UN VÉHICULE COMMUNAL

Lien de téléchargement – PV du Conseil Municipal