CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 18 mai 2026

Les délibérations à voter seront :

1. RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2. SPL XDEMAT – APPROBATION DE LA MODIFICATION DU CAPITAL SOCIAL
3. COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS
4. COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS – DÉSIGNATION DE DEUX REPRÉSENTANTS
5. DÉSIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS SPÉCIALISÉES DE LA MÉTROPOLE DU GRAND NANCY
6. CRÉATION ET COMPOSITION DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL COMMUN
7. DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS LOCAUX
8. REMBOURSEMENT DES FRAIS DES ÉLUS LOCAUX
9. RAPPORT D’ACTIVITÉ 2025 DU CONSEILLER NUMÉRIQUE
10. ÉCOLE DE MUSIQUE – TARIFS DE L’ANNÉE SCOLAIRE 2026/2027