CONSEIL MUNICIPAL

Conseil Municipal du 30 mars 2026

Les délibérations à voter seront :

1. CRÉATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
2. DÉSIGNATIONS DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE
3. DÉSIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’EXPLOITATION DE L’ÉCOLE DE MUSIQUE
4. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLÈGE JACQUES MONOD
5. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE À LA PRÉVENTION ROUTIÈRE
6. DÉSIGNATION DE L’ÉLU(E) EN CHARGE DES QUESTIONS DE DÉFENSE
7. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE L’ENTREPRISE SEVEAL
8. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AUPRÈS DE LA COMMISSION DE SUIVI DE SITE DE VAL’ERGIE ET ONYX EST
9. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AUPRÈS DE L’AGENCE SCALEN
10. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE À LA MISSION LOCALE POUR L’EMPLOI
11. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE À LA MAISON DE L’EMPLOI
12. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AUPRÈS DE L’AGENCE LORRAINE DE L’HABITAT ENGAGÉ (ALOHÉ)
13. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU COMITÉ DES FÊTES DE LUDRES
14. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU COMITÉ DE JUMELAGE DE LUDRES
15. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU CONSEIL D’ÉTABLISSEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT HOSPITALIER POUR LES PERSONNES AGÉES DÉPENDANTES SAINTE-THERESE
16. DÉSIGNATION DU REPRÉSENTANT DE LA VILLE À LA SPL XDEMAT
17. INDEMNITÉS DE FONCTION DES ÉLUS
18. DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DE LA COMMISSION COMMUNALE POUR L’ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
19. COMITE SOCIAL TERRITORIAL : FIXATION DES MEMBRES
20. DÉLÉGATION DE COMPÉTENCES DU CONSEIL MUNICIPAL À MONSIEUR LE MAIRE
21. GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE CONCERNANT LE MARCHÉ POUR L’EXPLOITATION, LE SUIVI ET LA MAINTENANCE DES INSTALLATIONS COMMUNALES DE GÉNIE CLIMATIQUE : LANCEMENT DE LA CONSULTATION
22. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS POUR LE RENFORCEMENT DU RÉSEAU ELECTRIQUE DE HAUTE TENSION
23. CONVENTION DE SERVITUDES AVEC GRDF POUR LE RENFORCEMENT DU RÉSEAU DE GAZ

Lien de téléchargement – PV du Conseil Municipal